top of page

Confidentialité et utilisation des contenus

 

Les fichiers numériques, photographies, textes et tout autre contenu vendu ou mis à disposition sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l’Association et/ou de l’artiste.

 

L’achat d’un produit numérique confère au client un droit d’utilisation strictement personnel et privé. Toute reproduction, diffusion, partage, transmission, revente, mise à disposition à des tiers ou utilisation commerciale des fichiers, photographies ou autres contenus est formellement interdite, sous quelque forme que ce soit (en ligne ou hors ligne).

 

Il est notamment interdit de: partager les fichiers numériques avec des tiers (y compris amis, proches, réseaux sociaux, plateformes de partage),modifier ou transformer les fichiers pour en faire un usage dérivé sans autorisation, revendre ou exploiter commercialement les fichiers ou reproductions des œuvres.

 

Toute violation de ces règles expose le contrevenant à des poursuites civiles et pénales pour atteinte au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

bottom of page